M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE LES IMMEUBLES QUI LEUR SONT NECESSAIRES A LA DISPOSITION D'ORGANISMES ASSURANT LE FONCTIONNEMENT D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNE MENT DE TOUS ORDRES
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DIJON (21000)#
Identifiants
Identifiant
212P7003030
Copié !
Historique
7003030
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.