M
Mission
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SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DU SITE ET DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, HISTORI- QUE, ARCHEOLOGIQUE ET NATUREL DU QUARTIER ST MICHEL. MAINTIEN ET DEVELOPPE- MENT DE LA TRANQUILITE, DE LA SALUBRITE, DE LA SECURITE ET TOUT CE QUI FAIT LA QUALITE DE VIE DU QUARTIER. RESPECT PAR LES AUTORITES ET GESTIONNAIRES PUBLICS DE LA TRNSPARENCE ET DE LA LEGALITE DANS LEURS PROJETS ET DECISIONS CONCERNANT LE QUARTIER. SI BESOIN EST, ESTER EN JUSTICE.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DIJON (21000)#
Identifiants
Identifiant
212P0300091
Copié !
Historique
0300091
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Sources
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