M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
FIARE ECHOUER LE PROJET DE POURSUITE D'EXPLOITATION DE LA CARRIERE SAFAC AUX LIEUX-DITS "PRE FROMAGE" ET "COTEAUX DE PONT" TEL QUE DEPOSE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE AYANT COURS DU 9 SEPTEMBRE 2002 AU 9 OCTOBRE 2002.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
PLOMBIERES LES DIJON (21370)#
Identifiants
Identifiant
212P0200297
Copié !
Historique
0200297
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.