M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EMPECHER LA DESTRUCTION DU GIBIER PAR DES MOYENS CONTRAIRES A LA LOI, SPECIA LEMENT LES MOYENS VISES PAR LA L'ARTICLE 12 DE LA LOI DU 5/5/1844 SUR LA CHASSE, ASSURER LA CONSERVATION DU GIBIER ET RECHERCHER LE TERRITOIRE OU S'EXERCE LE DROIT DE CHASSE DE LA SOCIETE.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BEZE (21310)#
Identifiants
Identifiant
212P0000063
Copié !
Historique
0000063
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.