SAINT HUBERT - CLUB DE BEZE

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

EMPECHER LA DESTRUCTION DU GIBIER PAR DES MOYENS CONTRAIRES A LA LOI, SPECIA LEMENT LES MOYENS VISES PAR LA L'ARTICLE 12 DE LA LOI DU 5/5/1844 SUR LA CHASSE, ASSURER LA CONSERVATION DU GIBIER ET RECHERCHER LE TERRITOIRE OU S'EXERCE LE DROIT DE CHASSE DE LA SOCIETE.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

BEZE (21310)

Associations de Bèze

#

Identifiants

Identifiant
212P0000063
Copié !
Historique
0000063
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.