M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PRTECTION ET ETUDE FONCTIONNELLE DE L'OBJET DU DECOR DU MOBILIER EN RELATION AVEC LA DESTINATION DE L'EDIFICE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT JEAN DE LOSNE (21170)#
Identifiants
Identifiant
211S9600058
Copié !
Historique
9600058
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.