M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PRATIQUE DE LA PECHE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL DE RUFFEY LES BEAUNE, POUR ASSURER LE REPEUPLEMENT PECHER ET CONCOURIR A LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE ET LA POLLUTION DES COURS D'EAU ; EN ACCORD AVEC LES RESPONSABLES DE L'ENTRETIEN DES BERGES ET DES PROPRIETAIRES RIVERAINS
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
RUFFEY LES BEAUNE (21200)#
Identifiants
Identifiant
211S8500025
Copié !
Historique
8500025
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.