M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DENONCER TOUTE INTERVENTION QUI SERAIT DE NATURE A CAUSER PREJUDICE A LA SANTE DES HABITANTS RESIDANT DANS SA ZONE D'ACTION ET A L'ENVIRONNEMENT ; FORMULER TOUTES PROPOSITIONS, SUGGESTIONS AUPRES DES ORGANISMES CONCERNES ET RESPONSABLES TENDANT A AMELIORER LES CONIDITIONS DE VIE ET A SAUVEGARDER LES INTERETS DE LA POPULATION
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
RUFFEY LES BEAUNE (21200)#
Identifiants
Identifiant
211S7100013
Copié !
Historique
7100013
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.