OFFICE DES SPORTS DU CANTON DE SEURRE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

ETENDRE AUX MUNICIPALITES DU CANTON DE SEURRE ET AU SIVOM LES RESPONSABILITES DE L'ANCIEN OFFICE QUI NE VISAIT QUE LA COMMUNE DE SEURRE

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

SEURRE (21250)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 211S6400001

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 6400001

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W211001980

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 211S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W211001980

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun