M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ORGANISATION, COORDONATION, DEFENSE DES INTERETS GENERAUX DE LA PROFESSION VITICOLE DANS LES COMMUNES PRODUISANT LES GRANDS VINS BLANCS DE LA COTE D'OR ; EXAMEN DES MESURES ECONOMIQUES ET DES REFORMES LEGISLATIVES QUE PEUT EXIGER LA PROFESSION VITICOLE ET CE QUI PEUT AVOIR TRAIT AUX GRANDS VINS BLANCS ; DONNER DES AVIS ET DES CONSULTATIONS SUR TOUT CE QUI CONCERNE LA PROFESSION VITICOLE, FOURNIR DES ARBITRES ET DES EXPERTS POUR LA SOLUTION DES QUESTIONS LITIGIEUSES
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MEURSAULT (21190)#
Identifiants
Identifiant
211S6000010
Copié !
Historique
6000010
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.