M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Protection et entretien des chemins desservant les parcelles a partir du lieu-dit 'la prinquette' (recours eventuels contre degrada-tions par suite de debardages, passages d'engins sur les chemins).
@
Commune & Contact
Commune
VIERZON (18100)#
Identifiants
Identifiant
183S0183004242
Copié !
Historique
0183004242
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 183S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.