M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des droits de chasse appartenant a ses membres a titres de proprietaires, concessionnaires ou fermier.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-SATURNIN (18370)#
Identifiants
Identifiant
182S0182000491
Copié !
Historique
0182000491
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 182S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.