M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre en oeuvre les moyens necessaires pour supprimer les nuisances et prejudices de toute nature qui sont ou pourraient etre causes aux biens ou aux personnes par les activites situees sur territoire communes limitrophes
@
Commune & Contact
Commune
GONDS (17100)#
Identifiants
Identifiant
174S0174004147
Copié !
Historique
0174004147
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 174S
Observation : dernière date publication enregistrée :2002-08-10
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.