M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Veiller application codeenvironnement lors des enquetes publiques declenchees par des projets qui porteraient atteinte a l'environnement, cadre de vie/faire appliquer par tous les moyens legaux mis a sa disposition le droit interne europeen internat
@
Commune & Contact
Commune
HOUMEAU (17137)#
Identifiants
Identifiant
173P0173005643
Copié !
Historique
0173005643
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 173P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.