M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre a la disposition de ses mambres un ou plusieurs salaries lie au groupement par un contrat de travail dans les codition prevues par les disposition de la li du 25 juillet 1985 modifie
@
Commune & Contact
Commune
PONS (17800)#
Identifiants
Identifiant
173P0173005141
Copié !
Historique
0173005141
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 173P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.