M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de riverians
@
Commune & Contact
Commune
BERNEUIL (16480)#
Identifiants
Identifiant
162S0162002719
Copié !
Historique
0162002719
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 162S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.