M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Creation de reserves de chasse repression du braconnage destruc tion d'animaux nuisibles protection du gibier interdiction de la divagation des chiens
@
Commune & Contact
Commune
SAINTE-SOULINE (16480)#
Identifiants
Identifiant
162S0162001004
Copié !
Historique
0162001004
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 162S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.