M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
S'opposer a toutes transformations des voies actuelles en voies express (2x2 voies) et mettre en oeuvre tous les moyens legaux pour que la deviation des chauvauds (rn 10)se realise au plus tard au debut du 12ème plan dans la zone reservee au pos -
@
Commune & Contact
Commune
CHAMPNIERS (16430)#
Identifiants
Identifiant
161P0161090105
Copié !
Historique
0161090105
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 161P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :1998-01-17
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.