M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Procurer par voie d'arbitrage le reglement des differends dont elle est saisie en application du decret 80-354 du 4 mai 1980.
@
Commune & Contact
Commune
ANGOULEME (16000)#
Identifiants
Identifiant
161P0161086117
Copié !
Historique
0161086117
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 161P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.