M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Veiller au respect des reglements en vigueur relatifs a la protection de l'environnement du patrimoine architectural, historique et susciter tou
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MOUTIERS-HUBERT (14140)#
Identifiants
Identifiant
143S0143003050
Copié !
Historique
0143003050
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 143S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.