M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtention du vote d'une nouvelle loi laquelle protégera la liberté morale de manière que toute personne victime d'un harcelement moral jouira de la capacité juridique
@
Commune & Contact
Commune
CABOURG (14390)#
Identifiants
Identifiant
142P0142012243
Copié !
Historique
0142012243
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 142P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.