M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Regroupement des personnes physiques et morales dans la zone d'aménagement au réseau routier de Saint Martin de Fontenay
Domaines
- Environnement, cadre de vie — CALVADOS
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY (14320)#
Identifiants
Identifiant
142P0142009740
Copié !
Historique
0142009740
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 142P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.