M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des terres pour l'exploitation du droit de chasse.
Domaines
- chasse — CALVADOS
@
Commune & Contact
Commune
SOUMONT-SAINT-QUENTIN (14420)#
Identifiants
Identifiant
142P0142001696
Copié !
Historique
0142001696
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 142P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.