M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LIQUIDATION JUDICAIRE DU 26/11/2004 T G I AIX ROLE N° 04/00036....LIQUIDATION JUDICIAIRE DU T G I AIX ..JUGEMENT DU 27/2/2004..ROLE N° 04/00593
Domaines
- Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) — BOUCHES-DU-RHONE
@
Commune & Contact
Commune
AIX-EN-PROVENCE (13090)#
Identifiants
Identifiant
131S0131021199
Copié !
Historique
0131021199
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 131S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.