M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
329/ 89 DU 04/07/1989..MISE EN COMMUN DE TERRES ET DE DROIT DE CHASSE
@
Commune & Contact
Commune
CORNILLON-CONFOUX (13250)#
Identifiants
Identifiant
131S0131004759
Copié !
Historique
0131004759
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 131S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.