M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA MISE EN PLACE D'UNE CONCERTATION ENTRE LES HABITANTS INTERESSESPAR LE PROJET D'AMENAGEMENT DES TERRAINS COMMUNAUX RIVERAINS DE LAZONE LA SALLE EST ET LES INSTITUTIONS S'Y AFFERENTES
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — BOUCHES-DU-RHONE
@
Commune & Contact
Commune
BOUC-BEL-AIR (13320)#
Identifiants
Identifiant
131S0131000600
Copié !
Historique
0131000600
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 131S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.