M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DES DROITS DES PERSONNES POSSEDANT DES TITRES DE PROPRIETESUR LA ZONE COTIERE DES DEPARTEMENTS DE GUADELOUPE MARTINIQUE ET GUYANE DITE DES PAS GEOMETRIQUES
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — BOUCHES-DU-RHONE
- Environnement, cadre de vie — BOUCHES-DU-RHONE
@
Commune & Contact
Commune
AIX-EN-PROVENCE (13090)#
Identifiants
Identifiant
131S0131000572
Copié !
Historique
0131000572
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 131S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.