M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEfense des droits des propriEtaires fonciers et des propriEtaires exploitants au cours des travaux d'amEnagement fonciers (o.g.a.f. et remembrement)
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — AVEYRON
@
Commune & Contact
Commune
NAJAC (12270)#
Identifiants
Identifiant
123S0123001955
Copié !
Historique
0123001955
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 123S
Observation : dernière date publication enregistrée :1990-01-31
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.