M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Refus de la traversee de saint georges de luzencon pour le trace ouest mixte median du projet d'autoroute a 75
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — AVEYRON
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON (12100)#
Identifiants
Identifiant
121S0121002404
Copié !
Historique
0121002404
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 121S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.