M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Determiner et gerer les droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat, des collectivites locales et sur des proprietes prives
Domaines
- Environnement, cadre de vie — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
CUXAC-D'AUDE (11590)#
Identifiants
Identifiant
113S0113004277
Copié !
Historique
0113004277
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 113S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.