M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Connaitre la production totale des adherents definir et faire appliquer des reglesde production communes etablir les conditions dans lesquelles les adherents effectue?nt l acte de vente de la totalite de leur production
Domaines
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
CANET (11200)#
Identifiants
Identifiant
113S0113003542
Copié !
Historique
0113003542
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 113S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.