M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Independance du village vis a vis de toutes emprises directes ou indirectes. sauvegarde de l'integrite du village et protection des droits de ses coproprietaires et usagers.(en sommeil)
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
LEUCATE (11370)#
Identifiants
Identifiant
113S0113002509
Copié !
Historique
0113002509
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 113S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.