M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Elaborer la charte intercommunale de dEveloppement et d'amEnagement du lEzignanais dans les domaines Economiques
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
LEZIGNAN-CORBIERES (11200)#
Identifiants
Identifiant
113S0113001404
Copié !
Historique
0113001404
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 113S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2004-03-06
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.