M
Mission
Cette association a été dissoute.
DEtenir des lots de pÊche sur le domaine de l'Etat, du dEpartement, des communes ou des riverains groupEs ou non en associations syndicales, participer  la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux...
Domaines
- pêche — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
ORNAISONS (11200)#
Identifiants
Identifiant
113S0113001233
Copié !
Historique
0113001233
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 113S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.