M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Constitution d'un territoire de chasse sur la commune de corbières ainsi que les communes limitrophes ; mise en commun des droits de chasse; destruction des animaux nuisibles ; rEglementation de la chasse
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CORBIERES (11230)#
Identifiants
Identifiant
112S0112002511
Copié !
Historique
0112002511
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 112S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.