M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La mise en commun des droits de chasse ; destruction des animaux nuisibles ; repression du braconnage ; reglementation de la chasseen vue de la conservation du gibier.
Domaines
- chasse — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
COURTAULY (11230)#
Identifiants
Identifiant
112S0112002314
Copié !
Historique
0112002314
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 112S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.