M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Denoncer les atteintes ou les violations aux libertes publiques et privees commises sur le territoire de la commune d'alet les bains
@
Commune & Contact
Commune
ALET-LES-BAINS (11580)#
Identifiants
Identifiant
112S0112001753
Copié !
Historique
0112001753
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 112S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.