M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Sauvegarder le droit de chasse qui est inherent au droit de propriete contre les usurpations diverses
Domaines
- chasse — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
VILLEFORT (11230)#
Identifiants
Identifiant
112S0112001735
Copié !
Historique
0112001735
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 112S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.