M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Definir les interets de la commune contre tout projet risquant d'entrainer des nuisances et n'ayant pas trait aux activites agricoles et entreprendre toutes demarches d'information, de concertation et d'action.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-FERRIOL (11500)#
Identifiants
Identifiant
112S0112001275
Copié !
Historique
0112001275
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 112S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.