M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONFORMEMENT A LA LOI DU 25/ 07 /85 , MISE A DISPOSITION D' UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL DE LA CONVENTION COLECTIVE DE LA ZONE AGRICOLE DE L' AUDE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
FANJEAUX (11270)#
Identifiants
Identifiant
111P0111009890
Copié !
Historique
0111009890
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.