M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS ET LES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L' ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE , ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D' ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT FONDES PAR L' AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE
@
Commune & Contact
Commune
CARCASSONNE (11000)#
Identifiants
Identifiant
111P0111009753
Copié !
Historique
0111009753
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.