M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE A DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 / 07 / 1985 MODIFIE PAR LA LOI QUINQUENNALE DU 21 / 12 /1993 .
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
PALAJA (11570)#
Identifiants
Identifiant
111P0111009193
Copié !
Historique
0111009193
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.