M
Mission
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DEFENSE DES INTERETS DES PRODUCTEURS DE TRUFFES DE LA COMMUNE DE VILLEROUGE T. LE PRESIDENT OU SON DELEGUE POURRA ESTER EN JUSTICE - DEFENSE DES INTERETS DE TOUTE PERSONNE QUI DISPOSE DE TERRAINS TRUFFICOLES EXPLOITES DANS UN BUT NON LUCRATIF
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VILLEROUGE-TERMENES (11330)#
Identifiants
Identifiant
111P0111009075
Copié !
Historique
0111009075
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.