M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE A DISPOSITION D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DES EXPLOITATIONS DE LA ZONE VITICOLE DE L' AUDE .
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CARCASSONNE (11000)#
Identifiants
Identifiant
111P0111009068
Copié !
Historique
0111009068
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.