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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE A DISPOSITION DES SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES ACE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ( LOI DU 25 JUILLET 1985 )A DEFAUT D'UNE CONVENTION COLLECTIVE REGISSANT SON ACTIVITE, LE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ARAGON (11600)#
Identifiants
Identifiant
111P0111008859
Copié !
Historique
0111008859
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.