M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE A DISPOSITION DE SES MEMBRES DANS LES CONDITIONS FIXEES PAR LA LOI ET PAR LES DECRETS ET REGLEMENTS PRIS EN APPLICATION DECETTE DERNIERE,LES SALARIES QUE LE GROUPEMENT EMPLOIERA.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CARCASSONNE (11000)#
Identifiants
Identifiant
111P0111008419
Copié !
Historique
0111008419
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.