M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
( ADDITIF) GESTION DU PARC RESIDENTIEL ET DE LOISIRS AINSI QUE LES TRAVAUX NECESSAIRES S' Y RATTACHANT, REMEMBREMENT DES PARCELLES INTERIEURES , CHARGES ET SERVITUDES ,CONFORMEMENT AUX ARTICLES L. 322-1 ET SUIVANTS, R. 322-21 DU CODE DE L' URBANISME
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ARZENS (11290)#
Identifiants
Identifiant
111P0111008404
Copié !
Historique
0111008404
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.