ASSOCIATION DU PARC RESIDENTIEL DE LA FRANQU I - < A.P.R.F. > -

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

( ADDITIF) GESTION DU PARC RESIDENTIEL ET DE LOISIRS AINSI QUE LES TRAVAUX NECESSAIRES S' Y RATTACHANT, REMEMBREMENT DES PARCELLES INTERIEURES , CHARGES ET SERVITUDES ,CONFORMEMENT AUX ARTICLES L. 322-1 ET SUIVANTS, R. 322-21 DU CODE DE L' URBANISME

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — AUDE
  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire — AUDE
@

Commune & Contact

Commune

ARZENS (11290)

Associations de Arzens

#

Identifiants

Identifiant
111P0111008404
Copié !
Historique
0111008404
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 111P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.