M
Mission
Cette association a été dissoute.
PRISE EN CHARGE DE CERTAINS FRAIS D'OBSEQUES ET DU RAPATRIEMENT DUCORPS DANS SON PAYS D'ORIGINE D'UN ADHERENT DE L'ASSOCIATION OU DECERTAINS MEMBRES DE SA FAMILLE,LIMITATIVEMENT PREVUS DANS LE REGLEMENT INTERIEUR ANNEXE AUX STATUTS.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CARCASSONNE (11000)#
Identifiants
Identifiant
111P0111008109
Copié !
Historique
0111008109
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.