M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSURUER LA MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUE AUPRES DES POUVOIRS PUBLICSLOCAUX, DEPARTEMENTAUX, REGIONAUX, NATIONAUX ET EUROPEENS DE TOUITPROJET DE NATURE AGRICOLE OU PARA-AGRICOLE RENTRANT DANS L'OBJET
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VILLENEUVE-MINERVOIS (11160)#
Identifiants
Identifiant
111P0111007542
Copié !
Historique
0111007542
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.