M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
D'ENVISAGER LES PROBLEMES POSES PAR L'ARROSAGE DES TERRAINS DES RIVERAINS DE CE QU'IL EST CONVENU D'APPELER : - BEAL DE MONTPLAISIR - BEAL DE LA MEE DONT LA PRISE D'EAU EST SISE SUR L'ORBIEL EN AMONT POUR LE PREMIEREN AVAL POUR LE SECOND
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CONQUES-SUR-ORBIEL (11600)#
Identifiants
Identifiant
111P0111007234
Copié !
Historique
0111007234
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.