M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE SES ADHERENTS DANS TOUTES LES DEMARCHES,PROCES LIES AU CONTRAT D'ACCESSION A LA PROPRIETE SIGNE AVEC LA S.A.H.L.M CARPI GMF
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
TREBES (11800)#
Identifiants
Identifiant
111P0111006269
Copié !
Historique
0111006269
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.